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31 octobre 2009 (fuseau horaire GMT 00:00)  Quantité de sources en français: 983
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Tous les thèmes Etat et société Monde
Etat et société (Monde) RSS 2.0

Licenciement d'une salariée enceinte

31.10.2009 23:28    droitzoom.fr
La législation d’un État membre peut prévoir une voie de recours spécifique relative à l’interdiction du licenciement des travailleuses enceintes,...
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Licenciement d'une salariée enceinte


TVA : activité économique (cession d'actions)

31.10.2009 23:28    droitzoom.fr
Constitue une activité économique une cession, par une société mère, de la totalité des actions d’une filiale détenue à 100 % ainsi que de sa participation restante dans une société...
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TVA : activité économique (cession d'actions)

TVA : opérations accessoires immobilières

31.10.2009 23:28    droitzoom.fr
Dans le cas d’une entreprise de construction, la vente par celle-ci d’immeubles réalisés pour son propre compte ne saurait être qualifiée d’"opération accessoire immobilière"...
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TVA : opérations accessoires immobilières

AFGHANISTAN : Abdullah menace de boycotter le second tour de la présidentielle

31.10.2009 22:43    france24.com
Le rival du président sortant Hamid Karzaï à la présidentielle afghane menace de ne pas participer au second tour du scrutin, prévu le 7 novembre, si sa régularité n'est pas garantie.
AFGHANISTAN : Abdullah menace de boycotter le second tour de la présidentielle


AFGHANISTAN : Six Afghans arrêtés après l'attaque suicide contre l'ONU à Kaboul

31.10.2009 22:43    france24.com
Soupçonnés d'être liés à l'attaque suicide de mercredi au centre de Kaboul dans une maison où loge du personnel de l'ONU, tuant cinq d'entre eux, six Afghans ont été arrêtés par les services secrets du pays.
AFGHANISTAN : Six Afghans arrêtés après l'attaque suicide contre l'ONU à Kaboul

Hollande exerce son "droit d'inventaire" sur le PS

31.10.2009 22:43    lefigaro.fr
L'ancien premier secrétaire défend ses tentatives de synthèse au PS dans un livre à paraître cette semaine. Dans un entretien au Monde , il reconnaît quelques erreurs et se positionne pour 2012. Evènement ! Orange lance , un service nouveau
Hollande exerce son "droit d'inventaire" sur le PS

INTEMPÉRIES : Pour la troisième fois en un mois, un typhon s'abat sur les Philippines

31.10.2009 22:43    france24.com
Les Philippines ont une nouvelle fois été touchées par un typhon, dans la nuit de vendredi à samedi. Il s'agit du troisième en un mois à s'abattre sur le pays. Un dernier bilan fait état de quatre morts et d'importants
INTEMPÉRIES : Pour la troisième fois en un mois, un typhon s'abat sur les Philippines

Afghanistan : Abdullah envisage de se retirer

31.10.2009 22:43    lefigaro.fr
D'après son entourage, le rival d'Hamid Karzaï a décidé de ne pas participer au second tour de l'élection présidentielle afghane, prévu le 7 novembre. Il annoncera son choix dimanche.
Afghanistan : Abdullah envisage de se retirer

La grippe H1N1 sème la panique en Ukraine

31.10.2009 22:43    lefigaro.fr
Ioulia Timochenko, premier ministre, a tenté de calmer la population effrayée par les mesures drastiques décrétées par son gouvernement. Elle les appelle toutefois à confectionner leurs propres masques.
La grippe H1N1 sème la panique en Ukraine

Roselyne Bachelot défend le plan de vaccination contre la grippe H1N1

31.10.2009 22:43    lefigaro.fr
La ministre de la Santé, accusée d'être entourée d'experts liés à l'industrie pharmaceutique, défend son choix de proposer un vaccin contre la grippe H1N1 à l'ensemble des Français. " DOSSIER SPECIAL - Tout sur la grippe A
Roselyne Bachelot défend le plan de vaccination contre la grippe H1N1

Les Islandais dévorent leurs derniers "McDo"

31.10.2009 22:42    lefigaro.fr
La chaîne américaine a décidé de fermer ses restaurants, en raison de la crise économique. L'Islande devient un des rares pays d'Europe de l'Ouest sans McDonald's.
Les Islandais dévorent leurs derniers "McDo"

Les séropositifs à nouveau bienvenus aux États-Unis

31.10.2009 22:42    lefigaro.fr
Barack Obama a annoncé qu'il finaliserait lundi l'ordre levant l'interdiction d'entrer sur le territoire qui les visait depuis 22 ans, bouclant un processus entamé par George W. Bush. Leur liberté de voyager sera aussi restaurée.
Les séropositifs à nouveau bienvenus aux États-Unis

Ligue 1 : Gomis offre la victoire à Lyon

31.10.2009 22:42    lefigaro.fr
Hué à Saint-Etienne par son ancien public, Bafétimbi Gomis a permis à Lyon de stopper l'hémorragie et de remporter le derby (0-1). " DIAPORAMA - La 12e journée en images
Ligue 1 : Gomis offre la victoire à Lyon

Marche funèbre

31.10.2009 22:42    france24.com
Des musiciens-squelettes célèbre la fête d'Halloween près le Maison Blanche à Washington.
Marche funèbre

Des charters européens pour les clandestins

31.10.2009 22:42    lefigaro.fr
Les chefs d'Etat et de gouvernement des Vingt-Sept ont plaidé à Bruxelles pour des "vols de retour communs" pour les clandestins.
Des charters européens pour les clandestins

Ligue 1: Ilan atteint de la grippe H1N1

31.10.2009 22:42    france24.com
L'attaquant brésilien de l'AS Saint-Etienne Araujo Ilan est touché par le virus de la grippe H1N1, a-t-on appris samedi auprès de l'ASSE."Il a eu une poussée de fièvre pendant la mise au vert. Il est au repos chez lui, en
Ligue 1: Ilan atteint de la grippe H1N1

Pasqua attaque à nouveau Chirac

31.10.2009 22:42    lefigaro.fr
Il estime que l'ex-président a "débloqué 900.000 francs" pour la libération de deux pilotes français détenus en Bosnie et libérés fin 1995 grâce à l'intervention d'Arcadi Gaydamak, condamné cette semaine dans le dossier de l'Angolagate. " INTERVIEW - Pasqua :
Pasqua attaque à nouveau Chirac

Ouverture du 17e festival du cinéma de Damas en présence d'Emir Kusturica

31.10.2009 22:42    france24.com
Le 17e festival du cinéma de Damas s'est ouvert samedi soir en présence de vedettes arabes et internationales dont le réalisateur serbe Emir Kusturica.Plus de 25O longs et courts métrages de quelque 50 pays seront présentés au public du 31
Ouverture du 17e festival du cinéma de Damas en présence d'Emir Kusturica

Chirac en justice : Nicolas Sarkozy s'interdit "tout commentaire"

31.10.2009 22:42    lefigaro.fr
Invoquant la séparation des pouvoirs, Nicolas Sarkozy a refusé de commenter le renvoi en correctionnel de l'ancien président. " Emplois fictifs : Chirac renvoyé devant la justice " Ce que l'on reproche à Jacques Chirac
Chirac en justice : Nicolas Sarkozy s'interdit "tout commentaire"

Top 14 de Rugby: les Parisiens flambent, Bayonne et Albi sombrent

31.10.2009 22:42    france24.com
Les deux clubs parisiens du Top 14 ont marqué la 11e journée du Top 14 avec le Racing-Métro, qui a dominé Toulouse (27-20), et le Stade Français auteur d'un mauvais nul à Clermont (19-19), tandis que Bayonne et surtout Albi
Top 14 de Rugby: les Parisiens flambent, Bayonne et Albi sombrent

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