Proposition de loi relative à l'exécution des décisions de justice et aux conditions d'exercice de certaines professions réglementéesExtraits du texte adopté par la commission des lois du Sénat le 14 janvier 2009 (lequel sera discuté en séance publique le 20

Sélection de liens du 9 janvier 2009 au 13 janvier 2009:YouVox Tech - Magazine participatif sur la convergence Internet, médias, télécom | 80 millions de .com : le casse-tête de la création de marque - Les idées reçues ont la

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Deuxième épisode de la trilogie sur la jurisprudence "Bateaux Mouches". Le premier billet n'avait aucun rapport avec Babar. Le prochain billet abordera (enfin) l'affaire qui a donné lieu à l'arrêt du TPI du 10 décembre 2008. Pour l'heure, il s'agira

Le Droit des Dessins et Modeles, 3e éditionDenis Cohen3è édition (22 janvier 2009)Présentation par l'éditeurLes dessins ou modèles sont partout. Boucles d'oreilles, meubles et immeubles, casseroles, jouets, monuments funéraires, chaussures, lunettes, navires, Mickey Mouse, emballages alimentaires, la montre que vous

Sélection de liens du 17 janvier 2009 au 26 janvier 2009:LEGALIS.NET-Jurisprudence actualité Droit Internet - Tribunal de grande instance de Paris 3ème chambre, 3ème section Jugement du 07 janvier 2009Voyageurs du Monde, Terres d’Aventure / Google et autresLEGALIS.NET-Jurisprudence actualité Droit

De l'art de la base-line...

L'INPI a publié les premières statistiques relatives aux dépÃ'ts de demandes de marques et de brevets pour l'année 2008. Très clairement au niveau des dépÃ'ts de marques, l'impact de la crise se fait sentir puisque au lieu d'une habituelle croissance

Sélection de liens du 26 janvier 2009 :La Bourgogne devient une marque - toute entreprise touristique peut l'utiliser en exprimant la demande à Bourgogne Tourisme.videogaming247 Â" Blog Archive Â" Judas Priest singer trademarks †Metal God†game - Judas Priest

Soutien aux banques, aux collectivités locales, à l'investissement : face à la crise, l'institution qui gère les milliards de l'épargne des Français est devenue, à son corps défendant, la vache à lait d'un Etat impécunieux.

L'angoisse des salariés face à la crise et le mécontentement de beaucoup de Français suscité par la politique gouvernementale se sont exprimés massivement jeudi lors d'une journée d'action intersyndicale, marquée par d'imposantes manifestations, sans toutefois paralyser le pays.

Les vols enregistraient en moyenne une heure de retard à Orly et une demi-heure à Roissy, jeudi matin, en raison de la grève, mais également du brouillard qui perturbe le trafic aérien en Ile-de-France.

41% de grévistes à la SNCF, 23% chez EDF... Secteur par secteur, le point sur la mobilisation.

La société EcoAct, acteur pour la stratégie carbonne et la solidarité, a évalué à 14 600 tonnes l'émission supplémentaire de CO2 pour un jour de grève.

Le porte-parole de la LCR Olivier Besancenot attend beaucoup de salariés du privé dans la rue ce jeudi. Son homologue du parti socialiste Benoît Hamon espère, lui, que le gouvernement "fera des gestes", notamment sur le pouvoir d'achat.