Moteur de recherche de l'actu et classement TOP 100 sur RedTram
Русский  English  Українська  Français Polski  Deutsch  Italiano  Español  中文   
31 octobre 2009 (fuseau horaire GMT 00:00)  Quantité de sources en français: 983
Navigation par thèmes
Navigation par régions
Tous les thèmes Etat et société Monde Europe
Etat et société (Europe) RSS 2.0

Licenciement d'une salariée enceinte

31.10.2009 23:28    droitzoom.fr
La législation d’un État membre peut prévoir une voie de recours spécifique relative à l’interdiction du licenciement des travailleuses enceintes,...
France    Jurisprudence    Articles
Licenciement d'une salariée enceinte


TVA : activité économique (cession d'actions)

31.10.2009 23:28    droitzoom.fr
Constitue une activité économique une cession, par une société mère, de la totalité des actions d’une filiale détenue à 100 % ainsi que de sa participation restante dans une société...
France    Jurisprudence    Articles
TVA : activité économique (cession d'actions)

TVA : opérations accessoires immobilières

31.10.2009 23:28    droitzoom.fr
Dans le cas d’une entreprise de construction, la vente par celle-ci d’immeubles réalisés pour son propre compte ne saurait être qualifiée d’"opération accessoire immobilière"...
France    Jurisprudence    Articles
TVA : opérations accessoires immobilières

Le film hommage de Michael Jackson est un succès... sur BitTorrent

31.10.2009 22:41    ratiatum.com
Sorti cette semaine, le film posthume de Michael Jackson, This Is It, est quasi assuré d'être un succès commercial. Le film rencontre également un grand succès sur Internet, puisque des dizaines de versions CAM fleurissent sur les différents sites BitTorrent.
Le film hommage de Michael Jackson est un succès... sur BitTorrent


Le "roi du spam" condamné à une amende de 711 millions de dollars

31.10.2009 22:41    ratiatum.com
Nouvelle condamnation record contre un spammeur : un juge américain a ordonné à un internaute américain de dédommager Facebook d'un montant supérieur à 700 millions de dollars pour les méfaits numériques qu'il a commis. Une victoire avant tout symbolique, car
Le "roi du spam" condamné à une amende de 711 millions de dollars

John McCain : "la neutralité des réseaux va tuer Internet"

31.10.2009 22:41    ratiatum.com
La guerre des petites phrases continue aux Etats-Unis. Des élus Républicains ont déposé au Sénat et à la Chambre des Représentants des propositions de lois anti-neutralité du net. Pour eux, le projet de la Federal Communications Commission est le début
John McCain : "la neutralité des réseaux va tuer Internet"

Vie privée : Facebook envisage des changements de pratiques

31.10.2009 22:41    ratiatum.com
Souvent pointé du doigt en matière de respect de la vie privée, Facebook a annoncé en fin de semaine revoir sa politique en matière de confidentialité. Cette décision fait notamment suite à l'enquête mené par le gouvernement canadien sur le
Vie privée : Facebook envisage des changements de pratiques

Transparence : Adobe veut imposer ses formats à l'administration Obama

31.10.2009 22:40    ratiatum.com
Alors que l'administration Obama se dirige toujours davantage vers plus de transparence et plus d'éthique, Adobe cherche à imposer ses propres technologies dans les futurs projets gouvernementaux. Or, les solutions Flash ou PDF - toutes pratiques qu'elles soient - sont
Transparence : Adobe veut imposer ses formats à l'administration Obama

Hollande et son "droit d'inventaires"

31.10.2009 21:50    liberation.fr
Le député de Corrèze, qui se prépare à publier un livre d'entretiens la semaine prochaine, revient dans une interview au Monde sur ses douze ans à la tête du PS et évoque son avenir politique et la présidentielle de 2012.
Hollande et son "droit d'inventaires"

Le week-end sportif en images

31.10.2009 21:50    liberation.fr
Football, rugby, Formule 1, tennis... retrouvez les principaux résultats du week-end
Le week-end sportif en images

Abbas refuse de négocier sans un gel total de la colonisation israélienne

31.10.2009 21:50    liberation.fr
Le président palestinien a rencontré la secrétaire d'État américaine Hillary Clinton à Abu Dhabi et lui a dit regretter l'intransigeance de la position israélienne.
Abbas refuse de négocier sans un gel total de la colonisation israélienne

Tapie va rembourser 1,3 million d'euros au Crédit municipal de Marseille

31.10.2009 21:49    liberation.fr
L'ancien président de l'OM avait souscrit, pour le compte du club de football, deux emprunts auprès du Crédit municipal, qu'il n'avait jamais remboursés.
Tapie va rembourser 1,3 million d'euros au Crédit municipal de Marseille

Le procès de Berlusconi dans l'affaire Fininvest reprendra le 27 novembre

31.10.2009 21:49    liberation.fr
Le chef du gouvernement italien est accusé d'avoir corrompu son ancien avocat en échange de faux témoignages. Il a d'ores et déjà prévenu qu'il ne démissionnerait pas, même en cas de condamnation... au nom de "l'état de droit".
Le procès de Berlusconi dans l'affaire Fininvest reprendra le 27 novembre

Grippe A: la vaccination convainc Bachelot, pas les Français

31.10.2009 21:49    liberation.fr
Selon un sondage réalisé pour Santé Magazine, seuls 19,3% des Français ont l'intention de se vacciner contre la grippe A H1N1.
Grippe A: la vaccination convainc Bachelot, pas les Français

Affaire Bamberski: demande de remise en liberté de Krombach

31.10.2009 21:49    liberation.fr
Celle-ci sera examinée mardi par la cour d'appel de Paris. Krombach avait été condamné par contumace en 1995 pour sa responsabilité dans la mort de Kalinka Bamberski.
Affaire Bamberski: demande de remise en liberté de Krombach

Linda, Paris-Dakar en première classe

31.10.2009 21:49    liberation.fr
Sans photo, alors, Linda? Sans photo. Avant-hier, elle m'a appelée pour me dire qu'un client avait lu mon dernier post, et n'était pas content....
Linda, Paris-Dakar en première classe

Trêve hivernale des expulsions, sur fond de crise du logement

31.10.2009 21:49    liberation.fr
A partir de lundi, personne ne pourra être expulsé de son logement jusqu'à la mi-mars. Mais les associations rappellent que la crise économique a aggravé les difficultés de nombreux ménages et que l'efficacité du droit au logement opposable reste à
Trêve hivernale des expulsions, sur fond de crise du logement

L'entraîneur le plus stupide de l'année

31.10.2009 21:49    liberation.fr
Il reste quelques secondes à jouer dans ce match de Ligue des Champions de handball féminin, lorsque l'entraîneur autrichien Gunnar Prokop entre sur le terrain...
L'entraîneur le plus stupide de l'année

Prison avec sursis et forte amende pour deux journalistes au Maroc

31.10.2009 21:49    liberation.fr
Taoufik Bouachrine et Khalid Gueddar ont été condamnés à trois ans de prison avec sursis pour une caricature jugée irrespectueuse de la famille royale. Ils devront aussi payer trois millions de dirhams de dommages et intérêts.
Prison avec sursis et forte amende pour deux journalistes au Maroc

JB Martin: le patron et quatre cadres retenus quelques heures

31.10.2009 21:49    liberation.fr
Les salariés réclament une indemnisation plus importante pour les 70 personnes licenciées.
JB Martin: le patron et quatre cadres retenus quelques heures

1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6 | 7 | 8 | 9 | 10 | 11 ... 15 »